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r, le site www.bagaboo-bags.fr présente les caractéristiques des produits proposés à la vente. En particulier, le site www.bagaboo-bags.fr décrit les spécifications, illustrations et indications, de dimensions ou de capacité des produits. Le choix et l'achat d'un produit est placé sous l'unique responsabilité du Client. Les photographies et graphismes des Produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement Bagaboo. Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la passation de la commande. Lors de l’enregistrement de ses informations personnelles dans la rubrique « mon compte », le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires fournies. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible. Bagaboo se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d’un client qui ne contreviendrait pas aux dispositions des conditions générales de ventes. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site de Bagaboo sans son autorisation préalable. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi par Bagaboo au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par courrier électronique et après encaissement de l’intégralité du prix par Bagaboo.
- Tarifs et conditions de paiement
Les prix sont indiqués en euros sur le site www.bagaboo-bags.fr. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicable au jour de la commande mais sont indiqués hors frais de livraison. Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines sont payables en euros. Le règlement se fait en ligne ou par virement.Le prix des produits achetés est payable comptant, en totalité. Bagaboo ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité. La propriété des produits n’est transférée au Client qu’après parfait paiement du prix par ce dernier. Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé après livraison et réception des produits par le Client.Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la confirmation de l'acceptation de la commande par Bagaboo, tels que communiqués au Client préalablement à la passation de sa commande. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par Bagaboo est le prix définitif.
- En cas de paiement en ligne, les données communiquées par le Client et enregistrées par le site www.bagaboo-bags.fr lors de la commande constituent la preuve des transactions entre Bagaboo et le Client. Les produits achetés sont payables au jour de la passation de la commande par le client. Après validation de la commande par le Client, Bagaboo adressera un mail de confirmation au Client pour lui notifier que la commande a bien été enregistrée.
- En cas de paiement par virement, le virement devra être libellé à l’ordre de Maxence Dutat sur le compte bancaire suivant : code IBAN Boursorama banque FR7640618802660004062490918. Bagaboo procèdera à la livraison du produit dès l’encaissement du virement. Les éventuels frais de livraison sont indiqués sur le site www.bagaboo-bags.fr et sont exprimés toutes charges comprises. Ces frais sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits. Le client sera informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à sa commande, et le paiement sera demandé au client pour le montant total de l'achat. Le règlement en ligne se fait soit par Carte Visa, soit via le système de paiement en ligne Paypal.
- Livraison,les Produits acquis par le Client seront livrés dans un délai maximum de trente jours suivant le jour de la commande à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.bagaboo-bags.fr. En cas de dépassement de ce délai, non justifié par un cas de force majeure, le Client pourra demander la résolution de la vente dans les conditions prévues à l'article L. 114-1 du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes versées à l'occasion de la vente.Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
- Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de cinq jours à compter de la livraison pour former par courrier recommandé adressé à Bagaboo 9 rue des Tuileries 95360 Montmagny, France ou par e mail à l’adresse suivante : [email protected], toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Bagaboo.Bagaboo remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client.
- En cas de retour suite à une erreur de livraison ou à une demande d'échange ou de remboursement d’un produit non conforme, celui-ci devra être renvoyé dans son ensemble et dans son emballage d'origine accompagné du Bon de livraison à Bagaboo, 9 rue des Tuileries 95360 Montmagny, France. Le produit non conforme sera automatiquement soit échangé sous réserve de disponibilité, soit remboursé si celui-ci n'était pas disponible, dans le délai de 30 jours à compter du paiement des sommes versées par le Client. Les frais d'échange du produit non conforme seront à la charge de Bagaboo.
- Droit de rétractation,le Client dispose, conformément à la loi, d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des Produits pour retourner ceux-ci à Bagaboo à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état. Le produit doit être retourné à la Bagaboo dans un délai de 7 jours à compter de la livraison du produit, le cachet de la poste faisant foi.
- En cas d’échange, les frais de port de retours du produit et de remplacements sont à la charge du client. Dans le cas d’un remboursement, Les sommes versées par le Client, y compris les frais de livraison lui seront intégralement remboursées, soit par chèque bancaire dans un délai maximum de 30 jours à compter de l'exercice de la faculté de rétractation. Le Client pourra, s'il le souhaite, opter, sur proposition de Bagaboo pour une autre modalité de remboursement, sous forme d'avoirs ou de bons d'achat en particulier. Le retour sera adressé à : Bagaboo, 9 rue des Tuileries 95360 Montmagny - FRANCE. Tout produit renvoyé pour échange ou remboursement devra être accompagné du bon de Livraison reçu à la livraison.
- Le droit de rétractation sera soumis au respect des conditions suivantes :
a) le retour des produits doit être effectué dans les délais prescrits au présent article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi. b) le produit doit être retourné dans son emballage d'origine intact accompagné de son Bon de Livraison. c) le produit ne doit pas avoir été utilisé. d) Tout retour par la Poste devra se faire en recommandé avec accusé de réception faute de quoi la prise en compte de la perte des Produits lors du transport de retour ne pourra avoir lieu. Article 6 – Service clientèle
6.1 - Pour toute information ou question, le service Clientèle est à la disposition du client par e-mail à l'adresse [email protected] ou par téléphone au 0680596754
Article 7 – Droit applicable – litiges
7.1 - Le présent contrat est soumis au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre les parties sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. Article 8 – Données personnelle
8.1 – Bagaboo s’engage à protéger les données personnelles communiquées par le client. Toutes les données personnelles collectées par Bagaboo sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Bagaboo s’engage à ne jamais communiquer les données personnelles fournies par le client à des tiers
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