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09/09/2026

06/09/2026

_ PROTECTION DES ANIMAUX SAISIS : LA RÉSERVE POURSUIT SON ACTION AU NIVEAU PARLEMENTAIRE !
Une mobilisation engagée pour que les associations ne soient plus contraintes de financer seules les animaux placés dans le cadre de procédures judiciaires

La protection des animaux victimes de maltraitance ne s'arrête pas à leur mise à l'abri.

Lorsqu'un animal est saisi ou retiré dans le cadre d'une procédure judiciaire et confié à une association, celle-ci doit souvent assurer pendant plusieurs mois, voire plusieurs années, son hébergement, son alimentation, ses soins vétérinaires et parfois son transport, alors même que la procédure judiciaire n'est pas terminée.

Pour les équidés, ces dépenses peuvent atteindre des montants considérables.

La Réserve a donc décidé d'agir également sur le terrain institutionnel et législatif, afin que les associations qui prennent en charge ces animaux ne supportent plus seules le poids financier de décisions judiciaires prises dans l'intérêt de leur protection.

Voici les principales étapes de cette démarche.

📅 Avril 2026 — La Réserve porte une proposition au niveau parlementaire

Après avoir constaté les difficultés récurrentes rencontrées par les associations lorsqu'elles doivent avancer les frais liés aux animaux saisis, La Réserve a élaboré une proposition visant à instaurer un mécanisme national d'avance des frais de prise en charge.

Le principe est simple :

l'État avance les frais nécessaires à la protection et à la prise en charge de l'animal pendant la procédure, puis les sommes sont recouvrées auprès du propriétaire ou de la personne condamnée lorsque cela est juridiquement possible.

L'objectif n'est donc pas de créer une prise en charge définitive et systématique par l'État, mais de supprimer l'avance de trésorerie imposée aux associations.

Cette proposition a été présentée à Mme Corinne Vignon, députée Renaissance de la 3e circonscription de Haute-Garonne, qui a accepté de porter cette problématique au niveau de l'Assemblée nationale.

📅 28 avril 2026 — Une première concrétisation : la question écrite n° 14619

Mme Corinne Vignon a déposé à l'Assemblée nationale la question écrite n° 14619, intitulée :

« Prise en charge financière animaux saisis lors de procédures judiciaires »

Cette question reprend directement la problématique portée par La Réserve : les associations peuvent être contraintes d'assumer pendant plusieurs années les frais de garde et de soins d'animaux saisis, avec un risque important de ne jamais récupérer les sommes engagées lorsque la personne condamnée est insolvable.

La députée interroge ainsi le Gouvernement sur la possibilité de mettre en place un mécanisme national d'avance des frais par l'État, permettant ensuite leur recouvrement auprès des personnes condamnées.

Pour La Réserve, cette étape constituait une avancée importante car notre problématique quittait le seul cadre associatif pour être officiellement portée dans le débat parlementaire.

📅 28 mai 2026 — Un amendement porté à l'Assemblée nationale

La démarche s'est poursuivie avec le dépôt par Mme Corinne Vignon et Mme Sandrine Le Feur d'un amendement visant notamment à permettre l'avance par l'État de certains frais liés à la prise en charge d'animaux saisis.

L'objectif rejoignait celui défendu par La Réserve : faire évoluer le système afin que les structures qui accueillent les animaux ne soient plus contraintes d'en supporter seules les conséquences financières.

Un obstacle constitutionnel, et non un rejet du principe !

L'amendement n'a finalement pas pu être examiné en raison des règles de recevabilité financière prévues par l'article 40 de la Constitution.

Cet article interdit aux parlementaires de créer ou d'aggraver une charge publique.

Cette difficulté est donc d'ordre constitutionnel et budgétaire : elle ne constitue pas un rejet du problème posé ni une réponse négative sur le fond à la nécessité de mieux financer la prise en charge des animaux saisis.

📅 30 juin 2026 — Une réponse ministérielle qui ouvre une nouvelle voie !

La question écrite déposée par Mme Corinne Vignon a reçu une réponse du ministère de la Justice le 30 juin 2026.

Cette réponse est particulièrement importante pour la suite de notre démarche.

Le ministère reconnaît les difficultés auxquelles les associations peuvent être confrontées lorsque les personnes condamnées ne sont pas en mesure de rembourser les frais engagés.

Surtout, le Gouvernement indique que, préalablement à la mise en place éventuelle d'un mécanisme d'avance par l'État, le comité de pilotage de lutte contre la maltraitance animale doit identifier les difficultés rencontrées et les solutions pouvant être mises en œuvre.

Autrement dit, la possibilité d'un mécanisme d'avance par l'État n'est pas écartée par le Gouvernement.

Le sujet doit désormais être travaillé au niveau approprié.

📅 2 septembre 2026 — La Réserve relance la démarche !

Nous avons reçu ce jour un nouveau retour de l'équipe de Mme Corinne Vignon concernant les suites données à notre proposition.

Sa collaboratrice, Mme Maryll Vignal, nous confirme que Mme Vignon avait bien porté notre proposition d'amendement sur le projet de loi agricole.

Elle nous précise toutefois que celui-ci n'a pas pu être examiné en raison de l'obstacle résultant de l'article 40 et qu'un redépôt identique dans un autre véhicule législatif ne permettrait pas de résoudre cette difficulté.

Nous avons donc décidé de ne pas en rester là.

La Réserve a proposé de poursuivre la démarche selon plusieurs axes complémentaires.

1. Saisir le comité de pilotage de lutte contre la maltraitance animale

Puisque le ministère de la Justice renvoie lui-même à ce comité l'identification des difficultés et des solutions préalables à un éventuel mécanisme d'avance par l'État, nous souhaitons que la problématique concrète rencontrée par les associations soit officiellement portée à sa connaissance.

2. Examiner le régime des frais de justice

Nous souhaitons également que soit étudiée la possibilité d'intégrer, dans le régime applicable aux frais de justice, les dépenses directement liées aux mesures judiciaires de saisie, de retrait ou de placement des animaux : garde, hébergement, alimentation, soins et transport.

Il s'agit notamment de déterminer précisément si une évolution réglementaire est possible ou si une modification législative est indispensable.

3. Obtenir, si nécessaire, une initiative du Gouvernement

Si une modification législative s'avère nécessaire, nous demandons que Mme Corinne Vignon puisse continuer à porter ce dossier auprès du Gouvernement, afin que celui-ci puisse lui-même prendre l'initiative d'un dispositif.

Cette voie permettrait de respecter les règles constitutionnelles qui ont empêché l'examen de l'amendement parlementaire tout en conservant l'objectif initial de notre proposition.

🎯 Notre objectif reste inchangé

La Réserve ne demande pas que l'État se substitue systématiquement aux propriétaires condamnés.

Nous demandons quelque chose de beaucoup plus précis :

Que les associations qui exécutent concrètement les décisions judiciaires de protection des animaux ne soient plus obligées d'en supporter seules le coût financier pendant toute la durée des procédures.

L'animal doit pouvoir être protégé immédiatement.

L'association doit pouvoir assurer sa mission immédiatement.

Et le financement de cette protection doit pouvoir être organisé par un mécanisme public permettant ensuite, lorsque cela est possible, le recouvrement des sommes auprès du responsable des faits.

Pour les équidés, dont les coûts quotidiens d'hébergement, d'alimentation et de soins peuvent être particulièrement élevés, cette évolution serait déterminante.

🤝 Une action qui dépasse le seul intérêt de La Réserve

Cette démarche ne concerne pas uniquement notre association.

Elle concerne l'ensemble des structures qui acceptent de prendre en charge des animaux retirés à leur propriétaire dans le cadre de procédures judiciaires.

Chaque fois qu'une association accepte un animal saisi, elle contribue concrètement à l'exécution d'une mesure de protection décidée par l'autorité judiciaire.

Il nous paraît donc légitime que notre système juridique et financier accompagne cette mission au lieu de faire peser son coût sur la seule trésorerie associative.

Nous remercions Mme Corinne Vignon, députée Renaissance de la 3e circonscription de Haute-Garonne, pour avoir accepté de porter cette problématique à l'Assemblée nationale et pour les démarches déjà engagées.

La Réserve continuera pour sa part à travailler sur ce dossier et à rechercher, avec les interlocuteurs parlementaires et institutionnels, une solution juridiquement solide, financièrement réaliste et réellement applicable sur le terrain.

Le combat continue...........

Parce que protéger un animal saisi ne doit jamais signifier mettre en péril l'association qui a accepté de le sauver.

01/09/2026

- Nounette s'en est allée...
Il y a des histoires que l’on aimerait pouvoir réécrire, des histoires où l’on aurait aimé arriver plus tôt, des histoires où quelques jours de plus auraient peut-être tout changé.

Mais parfois, lorsque nous croisons enfin le chemin d’un animal, il ne nous reste malheureusement que le temps de lui offrir ce qu’il aurait dû connaître depuis bien longtemps : la sécurité, les soins, la douceur et l’amour.

Mercredi dernier, nous avons récupéré au refuge Nounette, une gentille jument âgée de 30 ans.

Elle est arrivée chez nous dans un état général extrêmement diminué, avec une très vilaine blessure à l’œil droit.
Son corps était épuisé, son état nous inquiétait énormément.

Nous avons immédiatement mis en place les soins adaptés et tout ce qui était nécessaire pour lui apporter du confort.

Et puis, comme si son corps avait enfin relâché toute la tension qu’il retenait depuis si longtemps, Nounette s’est couchée dès le deuxième jour et elle a réussi à se relever.

Mais quelques jours plus t**d, samedi, elle n’en était malheureusement plus capable.

Nous avons installé un palan dans notre grand box de soins. Nous avons essayé de l’aider, encore et encore, mais elle était devenue trop faible pour pouvoir tenir seule sur ses postérieurs.

Malgré tout, elle pouvait encore tenir sa tête.

Alors nous avons continué ses compléments, son bon foin (car c'était une grande gourmande), les soins, les paroles douces et les caresses.

Nous étions là et nous voulions qu’elle comprenne qu’elle n’était plus seule.

Mais dimanche, son état s’est encore brutalement dégradé.

Cette fois, Nounette restait totalement couchée. Et surtout, elle poussait ces gémissements que nous redoutons tous, ceux qui ne laissaient malheureusement plus beaucoup de place au doute, elle souffrait énormément.

Notre vétérinaire est arrivé rapidement et il nous a confirmé ce que nous ne voulions surtout pas entendre, il fallait mettre fin à ses souffrances.

Alors, avec le cœur déchiré, nous avons pris cette terrible décision.

Nounette s’est éteinte entourée de personnes qui l’aimaient, après seulement quelques jours passés chez nous.

Mais nous sommes profondément tristes et déçus.

Déçus de ne pas avoir pu lui offrir davantage de temps et de jours paisibles.

Nous aurions tellement voulu lui montrer que la vie pouvait enfin être douce.

Mais nous devons aussi nous rappeler une chose essentielle, nous l'avions rencontré il y a seulement sept jours, à la suite d’un signalement.

Nous aurions voulu passer des semaines, des mois avec elle, mais son corps, lui, n’en avait malheureusement plus la force.

Alors peut-être que notre mission, cette fois, était juste de faire en sorte que ses derniers jours ne ressemblent pas aux précédents.

Et sur ce point, nous voulons croire que nous avons réussi.

Elle n’est pas partie seule, elle n’est pas partie abandonnée, elle n’est pas partie sans avoir été soignée et sans avoir entendu des voix lui parler avec douceur.

Elle est partie en sachant, nous l’espérons, qu’elle avait enfin trouvé un endroit où personne ne la laisserait tomber.

🌈 Au revoir Nounette et pardonne-nous de ne pas avoir pu te donner plus.

Nous aurions tellement aimé avoir davantage de temps avec toi.

Mais pendant ces quelques jours, tu as compté.

Repose en paix maintenant, jolie Nounette, tu peux dormir sans avoir peur.

Ici, personne ne t’oubliera. 🤍🕊️

L’équipe de La Réserve

27/08/2026

19/08/2026

- MAROMA cherche sa nouvelle famille !
Nous sommes en charge de proposer à l'adoption définitive et sous contrat associatif La-Reserve, cette belle jument pure race espagnole (approuvée à la reproduction) de 16 ans.
Maroma est en très bonne santé et elle vit au pré en troupeau toute l'année. Elle tiens à l'attache, donne les pieds sans problème et monte très bien dans les vans.
Son propriétaire qui l'a récupéré quand elle avait 10 ans ne sait pas si elle a été débourrée et monté. Depuis 2020 elle a fait 3 poulains et n'a pas eu de cavaliers sur son dos.
MAROMA se trouve actuellement proche de FITILIEU (38490)
Si vous êtes intéressé pour accueillir cette splendide jument, contactez nous en MP ou via l'adresse suivante ([email protected]) pour entamer notre procédure d'adoption.
Vous pouvez également consulter notre site web (https://la-reserve.info/adoption.php) pour en savoir plus !

20/07/2026

⚖️ Haras de la Baulme, Un quatrième procès s'annonce… notre combat judiciaire continue

Depuis 2019, notre association mène un combat judiciaire sans relâche dans le dossier du Haras de la Baulme, afin que les préjudices subis soient enfin réparés et que les responsables répondent de leurs actes.

Le 27 mai 2026, le Tribunal correctionnel a rendu une décision particulièrement importante.

Après plusieurs années de procédure, Mme Monica VON RENTELN a été reconnue coupable de la quasi-totalité des infractions qui lui étaient reprochées.

Le Tribunal l'a notamment condamnée à 12 mois d'emprisonnement, dont 6 mois ferme, avec révocation d'un précédent sursis, ainsi qu'à plusieurs amendes pénales.

Il a également prononcé, à titre définitif, l'interdiction d'exercer toute activité d'élevage d'animaux, l'interdiction de diriger ou gérer une entreprise commerciale, l'interdiction de détenir des animaux, ainsi que la confiscation de nombreux animaux afin qu'ils puissent être définitivement confiés aux associations qui les protègent.

Concernant notre association, le Tribunal a reconnu l'entière responsabilité de Mme Monica VON RENTELN et l'a notamment condamnée à nous verser :

22 073,39 € correspondant au remboursement des frais de placement des équidés supportés par La Réserve ;
500 € au titre du préjudice moral subi par notre association.

Cette décision s'ajoute aux précédentes condamnations déjà obtenues dans ce dossier.

Au total, la créance de Mme Monica VON RENTELN envers notre association s'élève désormais à 74 998,89 €.

Malheureusement, Mme Monica VON RENTELN a décidé de faire appel de ce jugement.

Cette nouvelle procédure ouvre désormais un quatrième procès dans une affaire qui dure depuis plus de sept ans.

Nous demeurons sereins quant à l'issue de cette procédure, mais cette nouvelle étape judiciaire a une conséquence immédiate.

En effet, les condamnations financières prononcées au profit de notre association ne bénéficient pas de l'exécution provisoire.

Nous devons donc attendre la décision de la Cour d'appel avant de pouvoir engager le recouvrement des sommes qui nous sont dues.

Autrement dit, près de 75 000 € restent aujourd'hui bloqués, alors même que notre refuge doit continuer à fonctionner, à nourrir et à soigner les équidés qui lui sont confiés.

🚨 Une trésorerie sous très forte tension
Nous avons pris toutes les mesures possibles pour réduire nos dépenses.

Tous les investissements non indispensables ont été reportés, les achats ont été limités au strict nécessaire et nous recherchons quotidiennement des solutions pour maîtriser nos coûts.

Malgré ces efforts, notre trésorerie est aujourd'hui sous une pression extrêmement forte.

Pour terminer l'été dans des conditions acceptables, il nous manque 8 975 €.

Cette somme correspond uniquement aux dépenses indispensables du refuge :

🐴 Les charges fixes nécessaires au fonctionnement de la structure ;

🌾 L'achat du fourrage indispensable à l'alimentation de nos pensionnaires ;

🥕 Les compléments alimentaires destinés aux chevaux, poneys et ânes les plus fragiles ;

🩺 Les soins vétérinaires, traitements et dépenses de santé incontournables.

Nous refusons que la longueur d'une procédure judiciaire mette en danger les animaux que nous avons sauvés.

❤️ Aujourd'hui, nous avons besoin de vous
Depuis la création de La Réserve, vous avez toujours répondu présents lorsque nos protégés avaient besoin de vous.

Aujourd'hui, nous faisons une nouvelle fois appel à votre générosité.

Chaque don, quel qu'en soit le montant, contribue directement à nourrir, soigner et protéger les équidés qui dépendent entièrement de notre association.
10 €, 20 €, 50 €, 100 €… chaque geste compte réellement.

Si vous ne pouvez pas participer financièrement, vous pouvez également nous aider en partageant cette newsletter auprès de votre entourage ou sur les réseaux sociaux.

Ensemble, nous avons déjà surmonté de nombreuses épreuves.

Ensemble, nous pouvons traverser celle-ci.

☛ Comment nous aider ?
👉 Par virement bancaire
IBAN : FR76 1450 6000 0700 9175 2430 008

BIC : AGRIFRPP845

👉 Par carte bancaire
https://www.la-reserve.info/faire-un-don.php

👉 Via PayPal
https://www.paypal.com/biz/fund?id=363DHUE93Y8EN

👉 Lr chèque
À l'ordre de l'association La Réserve

☆ Association La Réserve ☆
Refuge pour équidés
239 Route de Sagne Noire
42380 Saint-Nizier-de-Fornas

💚 Votre don est aussi un avantage fiscal
L'association La Réserve est reconnue d'intérêt général.

À ce titre, 66 % du montant de votre don est déductible de votre impôt sur le revenu, dans les limites prévues par la législation en vigueur.

Merci pour votre confiance
Ce combat judiciaire, nous le poursuivrons jusqu'à son terme.

Nous avons obtenu une décision de justice particulièrement importante en première instance, et nous continuerons à défendre les intérêts de l'association avec la même détermination devant la Cour d'appel.

En attendant, notre priorité reste inchangée : assurer chaque jour le bien-être des chevaux, poneys, ânes et mules qui nous sont confiés.

C'est grâce à votre confiance, votre fidélité et votre solidarité que cette mission est possible.

Merci d'être à nos côtés.

Une dernière chose...
La justice nous a donné raison, mais la justice prend du temps.

Nos animaux, eux, ne peuvent pas attendre. ❤️

13/07/2026

- La Réserve ne pourra malheureusement pas être présente à Ambierle ce 14 juillet !

C'est avec beaucoup de regret que nous devons vous informer que l'association La Réserve ne pourra finalement pas participer au grand événement organisé par la commune d'Ambierle ce 14 juillet, comme cela était initialement prévu.

Cette décision fait suite à un événement totalement imprévu : notre président, M. Patrice Legay, a été victime d'un infarctus du myocarde vendredi dernier.

Grâce à une prise en charge extrêmement rapide par les équipes du HPL de Saint-Étienne, son pronostic a pu être rapidement sécurisé.

Son état de santé est aujourd'hui stable et rassurant, et les médecins sont confiants pour la suite de sa convalescence.

Une nouvelle intervention est programmée le 23 juillet prochain, après laquelle il poursuivra sa récupération.

Il bénéficie d'un arrêt de travail de 30 jours minimum, afin de mettre toutes les chances de son côté pour retrouver pleinement ses capacités.

Face à cette situation, le comité de direction de l'association a décidé de maintenir l'ensemble de nos bénévoles au refuge.

Cet événement (6000 personnes en moyenne chaque année) représentait également un rendez-vous majeur pour les finances de l'association : nous comptions sur les ventes de matériel équin, de brocante et de vide-grenier pour générer une trésorerie précieuse afin de poursuivre nos actions de protection des équidés.

Même si cette annulation constitue un manque à gagner important pour La Réserve, dans un contexte financier déjà particulièrement difficile, le comité de direction a estimé qu'il s'agissait de la seule décision responsable.

Assurer la continuité des soins au refuge, soutenir notre fondatrice et garantir la bonne prise en charge de nos pensionnaires devaient rester notre priorité absolue. .

Nous espérons que vous comprendrez que la priorité est aujourd'hui de garantir le bon fonctionnement du refuge et le bien-être des animaux qui nous sont confiés.

Nous remercions très sincèrement les organisateurs de l'événement d'Ambierle pour leur compréhension, ainsi que toutes les personnes qui nous ont déjà adressé des messages de soutien.

Patrice tient également à vous transmettre un message : il est profondément touché par les nombreux témoignages de sympathie qu'il a reçus et remercie chaleureusement chacun d'entre vous.

Il espère pouvoir reprendre progressivement ses activités auprès de nos protégés après sa convalescence et retrouver très bientôt les bénévoles, les adhérents et les amis de La Réserve.